Jacques Rossi


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques ROSSI
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
La nomination de
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030906942(source JORF)
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Jacques ROSSI
titulaire
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030906942(source JORF)
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: ROSSI (Jacques, Joseph)
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Dans la catégorie des personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024659447(source JORF)
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Rossi (Jacques, Joseph)
avocat, conseil auprès de grands groupes industriels et financiers. Chevalier du 20 mars 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-20"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
promotion
01 Janvier 200601/01/2006
De: Rossi (Jacques)
délégué général d'une association de transports. Chevalier du 26 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-26"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Rossi (Jacques, Joseph)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 18 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-18"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Rossi (Jacques, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Rossi (Jacques)
délégué général du GNTC
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rossi (Jacques, Joseph)
président-directeur général d'un groupe d'entreprises maritimes ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
33 ans d'activités professionnelles et de services civils
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Rossi (Jacques, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Rossi (Jacques, Joseph)
associé de banque; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossi (Jacques)
délégué général du G.N.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932(source JORF)
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Rossi (Jacques, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Rossi (Jacques)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Belle-Isle-en-Terre (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000161244(source JORF)
transfert
02 Mai 199102/05/1991
De: Rossi (Jacques, Daniel, André)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.